1814W - Internat du Serverin

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Cote/Cotes extrêmes

1814W/1-1814W/269

Date

1873-2003

Importance matérielle

269 boîtes

29,80 ml

Origine

Internat du Serverin

Modalités d'entrées

Versement du 25/08/2003.

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-17 : Administration générale
18-37 : Biens mobiliers et immobiliers
38-42 : Comptabilité
43-75 : Gestion du personnel
76-99 : Activités
100-141 : Suivi médical des enfants
142-246 : Suivi administratif des enfants (dossiers individuels)
247-248 : vêtements d'enfants
249-269 : photographies.

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf certaines cotes soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Conditions d'utilisation

Du fait du RGPD, certaines listes d'élèves présentes avec les photographies (1814W/259-263) n'ont pas été rendues publiques.

Documents en relation

2627WP/1-2627WP/4 : Internat du Serverin : fonctionnement, commémoration du centenaire, suivi des enfants, gestion du bâtiment.

Informations sur le traitement

Traité en 2004 et 2019.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1814W/18-1814W/37

Date

1906-2000

Mode de classement

Thématique

Impôts.

Cote/Cotes extrêmes

1814W/37

Date

1945-1993

Présentation du contenu

- Impôts locaux : révisions des évaluations (1970).

- Impôts fonciers : état de recette, déclaration de droit au bail, notes, délibération, plans, correspondance (1975-1992).

- Concessions de logement : cahiers de répartition des chambres, notes, arrêtés, notes de service, fiches de logement, correspondance (1945-1992).

- Déclarations locatives : fiches de déclarations (1939-1971).

- Déclarations de salaires : listes nominatives (1945-1966).