Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 25/08/2003.
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-17 : Administration générale
18-37 : Biens mobiliers et immobiliers
38-42 : Comptabilité
43-75 : Gestion du personnel
76-99 : Activités
100-141 : Suivi médical des enfants
142-246 : Suivi administratif des enfants (dossiers individuels)
247-248 : vêtements d'enfants
249-269 : photographies.
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf certaines cotes soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Conditions d'utilisation
Du fait du RGPD, certaines listes d'élèves présentes avec les photographies (1814W/259-263) n'ont pas été rendues publiques.
Documents en relation
2627WP/1-2627WP/4 : Internat du Serverin : fonctionnement, commémoration du centenaire, suivi des enfants, gestion du bâtiment.
Informations sur le traitement
Traité en 2004 et 2019.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Thématique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Impôts locaux : révisions des évaluations (1970).
- Impôts fonciers : état de recette, déclaration de droit au bail, notes, délibération, plans, correspondance (1975-1992).
- Concessions de logement : cahiers de répartition des chambres, notes, arrêtés, notes de service, fiches de logement, correspondance (1945-1992).
- Déclarations locatives : fiches de déclarations (1939-1971).
- Déclarations de salaires : listes nominatives (1945-1966).