370 W

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Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/73

Cote/Cotes extrêmes

370W/73

Date

1963-1964

Présentation du contenu

Accords préalables 1963

67/1963 : hôpital 84 rue des Charmettes 69006 (1963)

68/1963 : 10-12-14 rue Malesherbes 69006 (1963)

69/1963 : 114 av. Lacassagne, rue Roux Soignat 69003 (1963)

70/1963 : 102 rue de Montagny 69008 (1963)

71/1963 : 118 rue Pr Beauvisage 69008 (1963)

73/1963 : 96 rue Béchevelin 69007 (1963-1964)

76/1963 : 40 rue St-Jérôme 69007 (1963)

77/1963 : av. Lacassagne angle rue Pr Rochaix 69003 (1963)

79/1963 : 23 rue de la Tourette 69001 (1963-1964)

81/1963 : 286-290 rue Boileau 69003 (1963)

82/1963 : imp. Millon, 198 rue P. Bert 69003 (1963).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français