934 WP

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Cote/Cotes extrêmes

934WP/1-934WP/20

Date

1970-1987

Description physique

Notes contenant : 1-12

Importance matérielle

20

Origine

Atelier d'Urbanisme de la Courly

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Atelier d'Urbanisme de la Courly

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Plan d'Occupation des Sols (POS) : Communauté Urbaine de Lyon (secteurs ouest, nord, est, sud), Sainte Consorce, Charnay, Toussieu, Condrieu, Grézieu la Varenne, Saint Jean des Vignes, Lamure sur Azergues : dossiers généraux, plans, rapports de présentation, tableaux et plans des servitudes d'utilité publique 1982-1983 Plan d'Occupation des Sols (POS) : Lyon 1985 Métro de l'agglomération lyonnaise : avant projet de la ligne D : plans fonctionnels des stations , plans généraux des infrastructures, rapport général 1981

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

934WP/17

Cote/Cotes extrêmes

934WP/17

Date

1986

Présentation du contenu

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur centre: règlement, liste des servitudes d'utilité publique, liste des emplacements réservés, annexes sanitaire assainissement, eaux, nettoiement, plans de masse, plans de détail, plans de zonage, plan des hauteurs sur rue et hauteurs plafonds, plan relatif au classement phonique des voies, plan des alignements commerciaux 1986

Langue des unités documentaires

Français