1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
90/1997 : 2 quai Général Sarrail 69006
91/1997 : 16 impasse Barraille 69008
92/1997 : Villa n°2 13 rue Ernest Fabrègue 69009
93/1997 : 25 rue Victor Hugo 69002
94/1997 : 5 rue Nicolaï 69007
95/1997 : 27 rue des Rancy 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires