1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/164

Cote/Cotes extrêmes

1964W/164

Date

1997

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1997

90/1997 : 2 quai Général Sarrail 69006

91/1997 : 16 impasse Barraille 69008

92/1997 : Villa n°2 13 rue Ernest Fabrègue 69009

93/1997 : 25 rue Victor Hugo 69002

94/1997 : 5 rue Nicolaï 69007

95/1997 : 27 rue des Rancy 69003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français