2187WP/1-2187WP/115
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué : contentieux.
La compétence ayant été transférée à la Communauté urbaine de Lyon en 1969, le versement a été versé aux Archives communautaires en 1991 sous la cote 4 WP. Suite au retour de la compétence à la Ville, ce versement a été restitué au service en 1999.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats de non recours : 42 rue Varichon, 295-297 av. Berthelot, 13 rue St-Jérôme, 8 b-10 rue Gabillot, 22 rue de l'Eglise, 72-80 rue de la Villette, 11 rue Viala, rue St-Gervais, 23-25 rue de la Bannière, 5 rue Guy, 213 rue de Gerland, 13-15 rue de la Claire, 30-32 b rue Antoinette, rue J. Renoir, ZAC Dauphiné, 21 rue Ste Geneviève, rue Lottin ZAC M. Berthet, 8 b-10 rue Gabillot, 13-15 rue Dussaussoy, ZAC Part Dieu, 13 rue des Fossés de Trion, rue Bancel, rue Servant, 9-14 quai des Etroits, 100 rue de Gerland, 4 rue Bréchan, 23 bvd J. Favre, 118 bvd Y. Farge, rue Pré Gaudry, 15 av. J.-F. Raclet, 42 rue Varichon, 50 av. Gal Frère, SARL CAP de la Part Dieu, 136 av. F. Faure, 1 b rue St-Nestor, rue St-Gervais, 117-189-121 av. Lacassagne, 140 crs Dr Long, rue Chateaubriand, 57-59 rue Hénon, 136 rue F. Faure, 26 à 32 rue St-Philippe, 30 rue des Anges, 19 rue des Fossés de Trion, 4 rue Ornano, av. Lacassagne, 237-239 av. J. Jaurès, 126 à 130 rue du Dauphiné, rue du Chapeau Rouge, 55 mtée de Choulans, 62 crs R. Vitton, 104-106 rue Tronchet, 8 quai St-Vincent, 1 rue L. Masseron, 3-11 rue Trouvée, quai P. Sédallian, 29 rue Godefroy, 21 rue P. Cazeneuve, 35 rue Guilloud, av. R. Cassin, 32 rue de la Rize, 72 à 80 rue de la Villette, 96 bvd Vivier-Merle, 128 av. des Frères Lumière, 48 rte de Genas, 70 rue Molière.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires