1883WP/1-1883WP/57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Gestion du personnel : effectifs, dossiers individuels, journaux de paie.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel.
- Bordereaux de validations des cotisations CNRACL (1988-1991).
- Déclarations de cotisations et mandats (1988-1994).
- Liste des contrôles des déclarations (1988-1994).
- Situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires