1883 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1883WP/1-1883WP/57

Date

1985-2002

Importance matérielle

57

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Gestion du personnel : effectifs, dossiers individuels, journaux de paie.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1883WP/52

Cote/Cotes extrêmes

1883WP/52

Date

1988-1995

Présentation du contenu

Personnel.

- Bordereaux de validations des cotisations CNRACL (1988-1991).

- Déclarations de cotisations et mandats (1988-1994).

- Liste des contrôles des déclarations (1988-1994).

- Situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1995).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français