2749WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2749WP/1-2749WP/19

Date

1971-2013

Importance matérielle

2,5 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/7-2749WP/8

Date

2007-2012

Plans, suivi de chantier, sécurité prévention santé (SPS), contrôle technique (CT), étude de la structure, ordres de services (OS), factures à bons de commande, projet (PRO), dossier de consultation des entreprises (DCE), diagnostics (DIA), diagnostic amiante avant travaux (DAT).

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/8

Date

2007-2009

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières