914WP/1-914WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00763
Versant ou donateur : Salles municipales
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Salles municipales : salle Rameau et autres : gestion, location, aménagements : contrats, correspondance, états de recettes 1907-1984
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Analyses manquantes :
15 : Salles municipales : états des recettes et annulation, contrats de location du 2e semestre 1983.
16 : Salles municipales, salle Rameau : avis de paiement, contrats de location, correspondance : 1er trimestre 1983, avril 1983.
17 : Salles municipales, salle Rameau : avis de paiement, contrats de location, correspondance : mai à septembre 1983.
18 : Salles municipales, salle Rameau : avis de paiement, contrats de location, correspondance : octobre à décembre 1983
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SALLES MUNICIPALES (DONT SALLE RAMEAU) : locations :
- état mensuels des redevances 1976-1983
- contrats sans états de recettes 01/1983-04/1983 ; 05/1983-09/1983 ; 10/1983-12/1983
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.