Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00763
Versant ou donateur : Salles municipales
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Salles municipales : salle Rameau et autres : gestion, location, aménagements : contrats, correspondance, états de recettes 1907-1984
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Analyses manquantes :
15 : Salles municipales : états des recettes et annulation, contrats de location du 2e semestre 1983.
16 : Salles municipales, salle Rameau : avis de paiement, contrats de location, correspondance : 1er trimestre 1983, avril 1983.
17 : Salles municipales, salle Rameau : avis de paiement, contrats de location, correspondance : mai à septembre 1983.
18 : Salles municipales, salle Rameau : avis de paiement, contrats de location, correspondance : octobre à décembre 1983
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SALLES MUNICIPALES (DONT SALLE RAMEAU) : locations :
- état mensuels des redevances 1976-1983
- contrats sans états de recettes 01/1983-04/1983 ; 05/1983-09/1983 ; 10/1983-12/1983
Langue des unités documentaires
Mots clés matières