1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6226 à 6259 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (240 av. P. Santy, 8 bis rue du Puisard, 1 rue Puits Gaillot, 10 rue Duquesne, 34 rue J. Broquin, 2 rue P. Termier, 70 rue Bugeaud, 1 rue du Plat, 47 rue J. Jaurès, 265 rue Vendôme, 61 rue P. Corneille, 58 rue Ney, 191 rue Joliot-Curie, 10 rue G. Gouy, 4 rue du Plâtre, 2 rue St-François-d'Assise, 2 Grande rue de la Guillotière, 15 rue Montaigne, 1 rue Soufflot, 23 rue du Bât d'Argent, 303 rue Garibaldi, 75 rue de Cuire, 42 rue Bossuet, 10 rue Barodet, 134 rue Dr E. Locard, 6 rue E. Farbrègue, 22 rue Palais Grillet, 15 av. des Frères Lumière, 150 rue de Créqui, 13 av. P. Santy, 135-149 rue P. Valdo, 8 crs de la Liberté, 3 rue Bournes).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires