2148WP/1-2148WP/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Solidarités - MUSE : fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Revenu minimum d'insertion (RMI).
- Transfert de compétence : échanges, bilans, notes et compte rendu, bilan d'activité, correspondance (1992).
- Concertation entre les départements et les partenaires sociaux (1990).
- Aide sociales du département : Passeports Rhône Soins, Formation aide sociale.
- Réorganisation de l'insertion : notes, composition des CLI Conseil Lyonnais d'Insertion, rapport de synthèse sur l'accompagnement social des dossiers RMI, Conseil départemental de l'insertion (CDI), correspondance (1993).
- Enquête sur les dossiers RMI (1994).
- Répartion des prestations RMI et aides sociales" entre le département et la Ville : convention, délibération du Conseil municipal (1997-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires