Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Groupe scolaire Jules Verne (EI n°03011). Restructuration et réhabilitation (opération n°03011545) : plans dossier de consultation des entreprises (DCE), procès-verbaux de résistance au feu, acte d'engagement marché étude Couzanne, rapport analyse candidatures maîtrise d'oeuvre, sécurité protection santé (SPS), procès-verbaux de réception, étude géotechnique, diagnostics plomb et amiante, diagnostic chauffage plomberie ventilation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
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