2867W/1-56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Ilot Rouby, construction de logements : point d'avancement foncier, dossier projet, notes, méls, correspondance (2008-2017).
ZAC de l'Industrie, aménagement du site : dossiers de présentation, documentation, règlement de consultation, comptes rendus de réunion, convention de maîtrise d'ouvrage, notes, méls, correspondance (2005-2016).
Ilot Joannès Masset, construction d'un groupe scolaire et d'un équipement de petite enfance : dossier de présentation, analyse des offres, expertise urbaine, consultations préalables, comptes rendus de réunion, notes, méls, correspondance (2011-2015).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)