1630W/1-1630W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.
Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1988
495/1988 : Masse 91, 91 rues de Bonnel, Duguesclin, Dunoir, F. Garcin 69003, modificatif 236/1991 (1988-1993)
496/1988 : 160 rue P. Valdo 69005, mod. 117/1989 (1988-1990)
497/1988 : Masse 91, rues de Bonnel, Duguesclin, Dunoir, F. Garcin 69003, prorogation 524/1990, mod. 329/1991 (1988-1994)
498/1988 : 14 rue Bouteille 69001, mod. 322/1991 (1988-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires