2163W - Autorisations d'urbanisme déposées en 1999

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Cote/Cotes extrêmes

2163W/1-2163W/160

Date

1997-2008

Importance matérielle

130 boîtes

Importance matérielle

20,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 15 juillet 2008

Présentation du contenu

1-137 : Permis de construire accordés

138-148 : Permis de démolir

149-151 : Certificats d'urbanisme

152-160 : Consultations préalables

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2008 et 2018

Cote/Cotes extrêmes

2163W/1-2163W/137

Mots clés typologiques

Permis de construire : dossiers 1999/365 à 1999/368

Cote/Cotes extrêmes

2163W/70, 2163W/82;2163W/83 (Ancienne cote)

Date

1999-2003

Présentation du contenu

365/1999 : 94 bis crs R. Vitton 69003 (1999)
367/1999 : 36 rue de la Balme 69003 (1999)
368/1999 : chemin de Serin 69004, T1, M2 (1999-2003).

Mots clés typologiques