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1530 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1530WP/1-1530WP/31

Date

1946-1991

Importance matérielle

31

Origine

Chauffage

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Chauffage

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux. Constructions et projets abandonnés : plans.

DIRECTION ETUDES TRAVAUX ET ARCHITECTURE (DETA)

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

1530WP/9

Cote/Cotes extrêmes

1530WP/9

Date

1988-1990

Présentation du contenu

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, 18 rue E. Locard 69005. Construction d'un immeuble de bureaux : plans, programme, comptes rendus de réunion de chantier, cahier des clauses administratives particulières, rapport d'études géotechnique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français