1530 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1530WP/1-1530WP/31

Date

1946-1991

Importance matérielle

31

Origine

Chauffage

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Chauffage

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux. Constructions et projets abandonnés : plans.

DIRECTION ETUDES TRAVAUX ET ARCHITECTURE (DETA)

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1530WP/9

Cote/Cotes extrêmes

1530WP/9

Date

1988-1990

Présentation du contenu

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, 18 rue E. Locard 69005. Construction d'un immeuble de bureaux : plans, programme, comptes rendus de réunion de chantier, cahier des clauses administratives particulières, rapport d'études géotechnique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français