2503 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2503WP/1-2503WP/149

Date

1972-2010

Importance matérielle

149

Origine

Mairie du 7ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 7ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement : cabinet du Maire, secrétariat général, conseils d'arrondissement et CICA, éducation, élections, état civil, cérémonies privées, insertion, logement, salles municipales.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2503WP/22

Cote/Cotes extrêmes

2503WP/22

Date

1995

Présentation du contenu

CA et CICA (Conseil d'arrondissement et Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement) : dossiers de séances (septembre à novembre).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français