Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué au patrimoine, à la mémoire, aux anciens combattants et aux cultes.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
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Présentation du contenu
Soldats Morts pour la France : demandes d'inscription, de rectification et de vérification, liste des soldats morts sur les Théâtres des Opérations Extérieures (TOE), liste des soldats Morts pour la France après le 8 mai 1945 (2001-2016).
Restauration du monument et des plaques funéraires : étude préalable, correspondance, notes, visite des bas-reliefs (2010-2016).
Accessibilité : demande d'étude préalable, étude préalable d'aide à la décision (copie), demandes d'accès (2016-2017).