2086WP/1-2086WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué à la Vie associative et à la Jeunesse
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Louis Pélaez, adjoint délégué à la Vie associative et à la Jeunesse : dossiers thématiques, chrono.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Célébration de la loi sur la Laïcité. Organisation : correspondance, notes, comptes-rendus, documentation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires