374W/1-374W/360
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 07/04/1975 (bordereau n° 492.1)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-348 : permis de constuire (1960-1998).
- 349-353 : accords préalables (1963-1975)
- 354 : exemptions (1967-1972)
- 355 : infractions (1966-1967)
- 356 : fonds national d'amélioration de l'habitat (1967)
- 357 : consultations préalables (1967-1968)
- 358 : avis de principe (1967-1971)
- 359 : "affaires diverses" (1967)
- 360 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 12 boîtes et 1,25 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1967/30 : 5 rue Général Plessier, rue Vaubecour, rue d'Enghien, rue de Condé 69002 (1967-1972)
1967/31 : centre international de recherche sur le cancer (CIRC), 138-150 cours Albert Thomas 69008 (1967-1968)
1967/32 : 305 avenue Berthelot 69008, prorogations 1968/21, 1968/74, 1969/73 (1967-1969)
1967/36 : 19 rue Docteur Bonhomme 69003 (1967)
1967/37 : 154 rue Commandant Charcot, prorogation 69005 (1965-1967)
1967/39 : pensionnat Saint-Louis, 1 cours Général Giraud 69001 (1966-1967)
1967/40 : 40 rue Bonnand 69003, modificatif 1968/17 (1967-1968)
1967/41 : 134 cours du Docteur Long 69003 (1967)
1967/43 : 8 rue Pizay, 7 rue de l'Arbre Sec 69001 (1967-1968)
1967/44 : 35 rue Smith 69003 (1967)
1967/45 : rue Saint-Antoine, rue Saint-Sidoine 69003 (1967)
1967/47 : 8 rue Abraham Bloch 69007 (1967)
1967/49 : 51 rue Duquesne 69006 (1967)
1967/51 : 83 rue de l'Abondance 69003 (1961-1968)
1967/52 : 40 rue Pierre Dupont 69001 (1967-1968)
1967/59 : 91 rue du Bourbonnais 69009, prorogation 1968/44 (1967-1968)
1967/60 : 50 avenue Félix Faure 69003, prorogation 1968/33 (1967-1968)
1967/61 : 50-52 rue André Bollier 69007 (1967-1968).
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
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