Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de la Révolution à 1852, date à laquelle la commune de La Guillotière est devenue le 3e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents datent de la fin de l'Ancien Régime (ex. : série G - Contributions : pétition concernant les charges incombant aux habitants de la commune ... 1781), et d'autres concernent des faits se situant au-delà de 1852 (ex. : série D - Arrêtés du Maire : ensemble de pièces concernant l'installation de la municipalité du 3e arrondissement de Lyon 1852-1879).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en décembre 1993.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA GUILLOTIERE : police générale :
- surveillance des individus : délivrance de passeports : - passeports pour l'étranger et pour l'intérieur délivrés à des étrangers : correspondance, procès-verbaux d'interrogatoire, rapports, passeports, imprimé administratif 1816-1845 - passeports pour l'intérieur, y compris ceux délivrés aux jeunes recrues : correspondance, passeports 1796, 1817-1850 - instructions préfectorales : correspondance, circulaires 1793-1834, 1856 - passeports d'indigents : correspondance, rapport, passeports 1819-1850 - registre récapitulatif des passeports et visas envoyés par la municipalite de La Guillotière à la Préfecture du Rhône pour l'année 1851 (1793-1856)
- surveillance et recherche des individus dangereux : correspondance, passeport, inventaires d'objets volés, fiches de signalement, circulaire 1815-1848 (1815-1848)
- surveillance des étrangers : - correspondance générale 1823-1848 - dossiers individuels : correspondance, rapport, certificat de domicile 1823-1841 - surveillance des réfugiés politiques : correspondance, rapport, listes nominatives, circulaire 1831-1844 - déclarations des étrangers résidant dans les hôtels : listes nominatives 1847-1851 (1823-1851)
Langue des unités documentaires
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Mots clés lieux
Mots clés matières