2637W/1-2637W/168
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/465 : 55 rue H. Chevalier, rue H. Gorjus, rue Deleuvre, M1, M2, M3, M5, M6.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques