2890W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Cote/Cotes extrêmes

2890W/1-125

Date

2007-2023

Importance matérielle

14,4 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-122 : Dossiers accordés.
123-125 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2890W123 à 2890W/125 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)

Cote/Cotes extrêmes

2890W/1-122

Date

2011-2023

Permis de construire : dossier 147.

Cote/Cotes extrêmes

2890W/34

Date

2011-2016

Présentation du contenu

2011/147 : rue Casimir Périer, M1, M2.