Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00211
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine. Permis de construire de Saint Rambert : dossiers administratifs classés par ordre numérique (1951-1965) ; droits de voirie, recouvrement (par arrondissement et par immeuble) (1963)
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DROITS DE VOIRIE : - Recouvrement des droits immobiliers de voirie : fiche par arrondissement et par immeuble 1963
Langue des unités documentaires
Mots clés matières