1496WP/1-1496WP/36
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué au Respect des droits
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cabinet de l'adjoint (Alain Jakubowicz) délégué au respect des droits, mandat Michel Noir : correspondance, rapports, comptes rendus 1989-1995.
CABINET DES ADJOINTS
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CABINET DE L'ADJOINT DELEGUE AU RESPECT DES DROITS (Cabinet Alain Jakubowicz) : Thèmes abordés par la délégation (correspondance générale, interventions diverses, règlementation) : - Cadastre (1989-1995) - Réglementation des fichiers informatiques (1989-1995) - Droits des enfants (1989-1995) - Handicapés (1989-1995) - Homosexualité (1989-1995) - Minitel rose (1989-1995) - Nuisances phoniques (1989-1995) - Pistes cyclables (1989-1995)
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1995 (Communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes