Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00555
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public : fêtes foraines, parcs d'attractions, kiosques, marchés alimentaires et forains, halles 1924-1980
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
HALLES : tarification et modification de la tarification du droit de place : textes officiels (1965)
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : tarification et modification de la tarification et de la réglementation du droit de place : correspondance, tableaux, textes officiels (1963-1965)
MARCHES :
- tarification et modifications de la tarification du droit de place : textes officiels, correspondance, coupures de presse, rapports (1961-1971)
- marchés aux timbres et aux animaux : gestion des autorisations de vente : bulletins de renseignements, certificats, extraits de casiers judiciaires (1978-1979)
- marchés forains : créations et transferts : textes officiels, correspondance (1924-1961)
- marchés forains : gestion des autorisations d'absence pour raison de santé : correspondance, certificats médicaux (1978)
- marchés forains : gestion des autorisations de vente : bulletins de renseignements, extraits de casiers judiciaires, correspondance (1977-1978)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
- marchés alimentaires : gestion des autorisations de vente, attestations de producteurs-vendeurs : bulletins de renseignements, attestations, extraits de casiers judiciaires (1978)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
- marchés alimentaires : suppression du marché Chemin de Bellecombe (1947), projet de création d'un marché couvert à la Duchère-Plateau (1963-1965) : correspondance, textes officiels, plans, pétitions (1947-1965)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières