830 WP

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Cote/Cotes extrêmes

830WP/1-830WP/9

Date

1924-1981

Description physique

Notes contenant : 1-9

Importance matérielle

19

Origine

Halles et Marchés

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00555

Versant ou donateur : Halles et Marchés

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Occupation du domaine public : fêtes foraines, parcs d'attractions, kiosques, marchés alimentaires et forains, halles 1924-1980

DOMAINE

Note sur le classement : Classé en mai 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

830WP/2

Cote/Cotes extrêmes

830WP/2

Date

1924-1979

Présentation du contenu

HALLES : tarification et modification de la tarification du droit de place : textes officiels (1965)

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : tarification et modification de la tarification et de la réglementation du droit de place : correspondance, tableaux, textes officiels (1963-1965)

MARCHES :

- tarification et modifications de la tarification du droit de place : textes officiels, correspondance, coupures de presse, rapports (1961-1971)

- marchés aux timbres et aux animaux : gestion des autorisations de vente : bulletins de renseignements, certificats, extraits de casiers judiciaires (1978-1979)

- marchés forains : créations et transferts : textes officiels, correspondance (1924-1961)

- marchés forains : gestion des autorisations d'absence pour raison de santé : correspondance, certificats médicaux (1978)

- marchés forains : gestion des autorisations de vente : bulletins de renseignements, extraits de casiers judiciaires, correspondance (1977-1978)

Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus

- marchés alimentaires : gestion des autorisations de vente, attestations de producteurs-vendeurs : bulletins de renseignements, attestations, extraits de casiers judiciaires (1978)

Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus

- marchés alimentaires : suppression du marché Chemin de Bellecombe (1947), projet de création d'un marché couvert à la Duchère-Plateau (1963-1965) : correspondance, textes officiels, plans, pétitions (1947-1965)

Langue des unités documentaires

Français