2938W/1-2938W/146
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08/02/2024
Présentation du contenu
2938W/1-2938W/146 Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : dossiers accordés.
2938W1-80 Consultations préalables (CP).
2938W/81-124 Permis de démolir (PD).
2938W/125-127 Permis d'aménager (PA).
2938W/128-142 - Autorisations spéciales (AS).
2938W/143-146 - Certificat d'urbanisme B (CU).
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes (délai de communicabilité porté à 50 ans à compter de la clôture du dossier).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12 impasse Pitiot demandé par ANTHEMA SAS.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques