517WP/1-517WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Service de l'inspection des voitures publiques (tramways, omnibus) : salaires, indemnités, nominations, attributions, promotions, remplacements, concours, organisation du service, budget, conditions de travail, effectifs : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal, copies d'examens, procès-verbaux des opérations du jury et résultats d'examens professionnels, états nominatifs, rapports, notes de service, correspondance, statistiques budgétaires, factures, bons de commande, reçus, exercices budgétaires, pétitions 1878-1928
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes