Affectations des rives de la Saône.

Aide à la recherche

2909W - Administration générale. Secrétariat général, délégation urbanisme, immobilier, travaux

Déplier tous les niveaux

Administration générale. Secrétariat général, délégation urbanisme, immobilier, travaux : dossiers de Mme Martine Boyé, déléguée générale de 2002 à 2017.

Cote/Cotes extrêmes

2909W/1-2909W/25

Date

1997-2017

Importance matérielle

1,38 ml

Origine

Versement du secrétariat général de la délégation générale urbanisme immobilier travaux.

Modalités d'entrées

Versement du 24/05/2022.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable à l'exception des articles 14, 16 et 17 communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la clôture du dossier (protection du secret industriel et commercial) ; à l'exception des articles 19, 20, 21 et 23 communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée) ; à l'exception des articles 9, 15 et 24 communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la clôture du dossier (dossiers juridiques).

Mots clés matières

urbanisme, domaine immobilier, construction

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications

Politique globale, relations avec la Métropole.

Cote/Cotes extrêmes

2909W/1-2909W/6

Date

2003-2012