405 W

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Cote/Cotes extrêmes

405W/1-405W/63

Date

1963-1999

Importance matérielle

63

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00781.2

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1981 : permis de construire, avis de principe, ouvertures de chantiers, exemptions, "affaires diverses", correspondance, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

405W/29

Cote/Cotes extrêmes

405W/29

Date

1981-1987

Présentation du contenu

Permis de construire 1981

307/1981 : 1 montée de Balmont 69009, M 391/1982, M 280/1985, permis de démolir 68/1983.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français