
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAIS : - Quais de la Saône et du Rhône : construction des digues et des quais pour l'amélioration de la navigation et la lutte contre les inondations : financement des travaux, construction, reconstruction, projets d'endiguement : correspondance, plans, tableaux, procès-verbaux de réception définitive des travaux, décret, loi, affiches, rapports, registre d'enquête, délibération du Conseil municipal, mémoires, procès-verbaux de conférence, documents comptables, exploit d'huissier, déclaration de versement, arrété préfectoral 1850-1880
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux