1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1631W/88

Cote/Cotes extrêmes

1631W/88

Date

1989-1998

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

468/1989 : 95 rue Ney 69006, permis de démolir 173/1989, prorogation 476/1991, modificatif transféré 615/1994 (1989-1996)

469/1989 : rue de la Gare, rue L. Diebold 69009, modificatif 526/1990, transfert 181/1990, modificatif 347/1993 (1989-1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français