321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DU BAT D'ARGENT, 1er arrondissement : - Elargissement : alignement : acquisition de maison, démolition, cession de terrains, affaires judiciaires, enquête, réclamation relative aux immeubles endommagés par les travaux d'exhaussement du sol de la dite rue et de la rue Commarmot : actes de vente, correspondance, plan, délibération, rapport, traité, procès verbaux de mensuration 1859-1879 - Elargissement de la dite rue et du Garet : alignement : acquisition d'immeubles, acquisition de terrains, démolition, pétition, traité : actes de vente, procès verbaux de mensuration, rapport, arrêté préfectoral, plan, délibération, correspondance 1880-1889
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières