1827 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1827W/1-1827W/71

Date

1919-2004

Importance matérielle

71

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1827W/42

Cote/Cotes extrêmes

1827W/42

Date

1970-2003

Présentation du contenu

Commerce sédentaire.

Suivi des concessionnaires de la Halle de Lyon.

- Lot 3032. M. Barioux, M. Coignat, M. Godde : conventions, plans, avenants, procès-verbaux, demande d'emplacement, notes, attestations, délibérations, rapport au Conseil municipal, statuts, correspondance (1970-1999).

- Lot 3033. M. Leynaud, SARL Caves Bataillon, SARL Louis M et associés, M. Vernay : notes, conventions, avenants, coupure de presse, attestations, statuts, correspondance (1970-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français