
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°03371
Opération n° 03371004
Dossier de procédure et du candidat retenu :
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché n° D2DC10 attribué à Cogeci (2012).
Mission de contrôle technique, marché n° D2DC07 attribué à BureauVéritas (2012).
Dossier de procédure des lots 1 et 2 (2013).
Dossier du candidat retenu :
Lot 1, serrurerie, métallerie, marché n° 138174 attribué à AM Rhône-Alpes (2013-0215).
Lot 2, centrale photovoltaïque, marché n° 138163 attribué à Flenergie (2013-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières