313 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

313WP/1-313WP/261

Date

1980-1980

Importance matérielle

261

Origine

Service chargé du cadastre

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé du cadastre

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par arrondissement et par propriétaire 1980

CADASTRE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en janvier 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

313WP/60

Cote/Cotes extrêmes

313WP/60

Date

1980

Présentation du contenu

IMPOTS DIRECTS : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties du 3ème arrondissement, par ordre alphabétique de propriétaires : C551 - C984 (Ceyt. - Chau.) : registre 1980

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux