BB/1-456
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bourgeoisie : nommées ou déclarations faites au Consulat par les étrangers, de leur volonté de s'établir à Lyon pour y acquérir le droit de bourgeoisie. , 1617 - 1645.
Bourgeoisie : nommées ou déclarations faites au Consulat par les étrangers, de leur volonté de s'établir à Lyon pour y acquérir le droit de bourgeoisie. - En tête du volume, se trouvent des lettres patentes du roi Louis XIII (9 novembre 1617), portant que " toutes personnes, soit étrangères ou autres, du royaume, de quelque qualité et condition qu'elles soient, qui se voudront habituer. dans nos villes desquelles ils ne seront originaires, ayent, auparavant que d'y faire leur dicte habitations, à aller déclarer à la Maison commune des dictes villes, par devant les maire, consulz-eschevins et magistrats ordinaires d'icelles, la résolution qu'ilz auront prinse d'y demeurer et pour quelles occasions; ensemble donner connoissance du lieu de leur naissance et de leurs vie, moeurs et qualité pour en estre faict registre dans les Maisons communes des dictes villes, afin que, s'ils sont recongnuz bien conditionnez, ils soient admis ès dictes villes pour y vivre et demeurer paisiblement avec les autres habitants d'icelles et comme concitoyens, sans aucung trouble, altération ni empeschement, " etc. - Déclarations produites, en exécution des lettres patentes ci-dessus, par: Alexandre et Jean-Henri Carrega père et fils, marchands de draps, originaires de Gênes; noble René de Massebeuf; - Paul de Lingres, natif de Venise, distillateur; - François Blanc, marchand d'images, et Balthasar Viscomte, doreur d'images, nés l'un et l'autre à Milan; - Christophe Pregel, hôte du logis du Lion-d'Or, rue de la Lanterne, natif d'Ambras près Insprück; - Jacques de Gorla, opérateur, de Rorel, pays des Grisons; - Philibert Carrige, docteur en théologie, chanoine de l'église collégiale de Saint-Paul de Lyon; - Jacques Ferréol, conseiller en la Sénéchaussée de la ville; - Noël Mignot de Bussy, lieutenant général au Bailliage de Beaujolais; - Lazare Meyssonnier, docteur-médecin, né à Mâcon, et Antoine Robert, conseiller et médecin ordinaire du Roi; - Marc-Antoine Chaslon, sieur de Gontry; - Marguerite Oliffant, veuve de Claude Farges, sieur de Rouzières; - Anne de Gayand, veuve de Jacques Souzey, en son vivant, commissaire " à faire les monstres de M. le grand prévost de Foretz, " et commissaire-greffier des tailles de Saint-Clément-de-Valsonne, audit pays; - André Falconnet, docteur médecin; - de Sève, prieur de Saint-Céaux; - Antoine Laforest, professeur de chirurgie; - Guillaume Périer, peintre, natif de.... (en blanc) dans la comté de Bourgogne; - Pierre Coysevox, maître menuisier, né à Dampierre-sur-le-Doubs; - Antoine Dubost, avocat au Parlement et à la Sénéchaussée de Lyon; - Pierre Carrige, conseiller du Roi, président au grenier à sel de Beaujeu; - Jean Ricard, maître peintre-verrier, natif de Fontenay " sur le bois de Vincennes; " - Jean Du Sauzey, conseiller du Roi, élu en l'Election de Beaujolais; - François Raymond, de Grenoble, et Claude Gondrecourt, de Neufchâteau en Lorraine, l'un maître joueur, le deuxième simple joueur d'instruments; - Jean Deschartris, docteur en droit canon, aumônier ordinaire du Roi, prêtre et chanoine en l'église Saint-Nizier de Lyon; - Pierre du Cleypier ( Du Clapier), écuyer du Roi en la grande écurie, originaire de Sury-le-Comtal en Forez, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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