364 W

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Cote/Cotes extrêmes

364W/1-364W/57

Date

1952-1986

Importance matérielle

57

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00264

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

364W/25

Cote/Cotes extrêmes

364W/25

Date

1961-1975

Présentation du contenu

Permis de construire 1961

258/1961 : 15 av. des Acacias 69003 (1961-1965)

259/1961 : 260-266 crs Lafayette 69003, T 687/1962, P 33/1964 (1961-1963)

260/1961 : 7 rue de l'Argonne 69008 (1961-1964)

261/1961 : 12-14 crs du Dr Long 69003 (1961-1975).

262/1961 : rue Dumoulin, rue Domer, rue St-Lazare 69007 (1961)

263/1961 : 81 rue Parmentier 69007 (1961-1963)

264/1961 : 94 rue Debourg 69007 (1961-1962)

265/1961 : 92 rue Croix-Barret 69007 (1961-1962)

266/1961 : 2 bis rue de Tourvielle 69005 (1961-1962)

267/1961 : 5 rue Gigodot 69004 (1961)

268/1961 : Parc de la Tête d'Or 69006 (1961).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français