1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/110

Cote/Cotes extrêmes

1757W/110

Date

1990-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

480/1990 2 bis rue Calas 69004 ; permis de démolir 210/1990 ; prorogé et transféré 531/1992 ; modificatif 89/1993.

482/1990 17 rue de Flesselles 69001.

483/1990 17 rue de Flesselles 69001.

485/1990 10 rue L. Loucheur 69009.

486/1990 1 rue Girodon 69009.

487/1990 16 rue du Manteau Jaune 69005 ; permis de démolir 170/1990.

488/1990 93 à 107 crs Gambetta 69003 ; prorogé 498/1992.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français