1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
480/1990 2 bis rue Calas 69004 ; permis de démolir 210/1990 ; prorogé et transféré 531/1992 ; modificatif 89/1993.
482/1990 17 rue de Flesselles 69001.
483/1990 17 rue de Flesselles 69001.
485/1990 10 rue L. Loucheur 69009.
486/1990 1 rue Girodon 69009.
487/1990 16 rue du Manteau Jaune 69005 ; permis de démolir 170/1990.
488/1990 93 à 107 crs Gambetta 69003 ; prorogé 498/1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires