CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes communales (1496) Foires, réintégration, confirmation
Taxes perçues au nom de la commune. - Chartreaux, pour le côté du Royaume, d'une collecte de 18 deniers par livre, mise sur la ville de Lyon, au mois de février 1495 (V. S.), etc. (Voy. cc. 223.) On procédera ici de la même manière que pour le côté de l'Empire, en donnant " la table et ordre des rues de la ville et cité de Lyon, du costé du Royaume: " Depuis la porte de Pierre-Scize jusqu'à la porte de Bourgneuf; - de celle-ci, en suivant la grand'rue, jusqu'à l'image Saint-Christophe, et de là au portail du cloître de l'église Saint-Paul; de l'image Saint-Christophe jusqu'à la maison de François Dupré, en tirant par la grand'rue; - de l'auberge de la Pomme à l'hôtellerie de la Tête-Noire, en passant par la triperie et la boucherie Saint-Paul; - de la Tête-Noire, tirant par les rues de l'Angelo (ou de l'Angèle) et de la Chêvrerie; - du portail du Cloître-Saint-Paul à l'entrée de la rue de la Juiverie, et de ce point jusqu'à Saint-Barthélemi et " en Confort " (appelé aujourd'hui la montée des Carmes-Déchaussés); - la rue de la Juiverie; - du commencement du pont de la Saône jusqu'à l'hôtel de Michelet Dulard, en passant par les Changes; - de la maison susdite à celle où pendait l'image de Notre-Dame du Palais; - de ce dernier immeuble, qui appartenait à Barthélemi Berchier, jusqu'à la Bombarde, en se dirigeant par la rue Tramassac; - depuis la maison de Barthélemi Bellièvre, sise à l'un des coins ou angles du Palais, jusqu'à l'hôtel de Roanne (sic), en tirant par la rue des Etuves; - de la maison de Barthélemi Berchier (Voy. ci-dessus) faisant l'un des coins du Palais, jusqu'à Porte-Froc et à l'hôtel de la Bombarde, en passant par la grand'rue (sans doute celle de Saint-Jean); - de la Bombarde au treyve (carrefour) du Gourguillon; - de ce dernier lieu et de l'hôtel d'Etienne Laurencin à la porte des Forges, en passant par la Madeleine; - du carrefour du Gourguillon et de la petite maison d'Etienne Laurencin à l'église Saint-Georges, et de ce dernier édifice à la porte de ville dite de Saint-Georges; - de ladite église " tirant par la ruelle de l'Ort (l'Ours) jusques à la rue du Sabliz et Ferrachat, et par la grant rue tirant du dit Saint-Georges au portal Saint-Jehan, devers le bas. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48