2547 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2547WP/1-2547WP/15

Date

1972-2006

Importance matérielle

15

Origine

Communauté urbaine de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

2547WP/15

Cote/Cotes extrêmes

2547WP/15

Date

1993-2005

Présentation du contenu

Opérations immobilières effectuées à Caluire et Cuire. Domaine du Vernay et Villa Ombrosa 93-95 quai Clémenceau (EI 99001). Cession : acte, correspondance, plans (1998).

Opérations immobilières effectuées à Saint Didier au Mont d'Or :

- Terrains chemin de Favril (EI 99006). Cession : acte, correspondance, plans (2002).

- Maison d'enfants Bon accueil chemin de Favril, ruelle Cailly (EI 99006). Constitution de servitudes de passage chemin des Amandiers : acte, correspondance, plans (1995).

Opérations immobilières effectuées à Vénissieux. Groupe scolaire Joliot Curie avenue Viviani angle rue Puisard. Cession d'un terrain : acte, correspondance, plans (1992).

Opérations immobilières effectuées à Fontcouverte la Toussuire (Savoie). Terrain au lieu-dit Comborcière (EI 99011). Cession : acte, correspondance, plans (2001).

Opérations immobilières effectuées à Saint Martin du Mont (Ain). Exploitation de lignite pour le chauffage communal au lieu-dit Le Bottet (EI 99045). Cession de terrains : acte, correspondance, plans (2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français