Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées à Caluire et Cuire. Domaine du Vernay et Villa Ombrosa 93-95 quai Clémenceau (EI 99001). Cession : acte, correspondance, plans (1998).
Opérations immobilières effectuées à Saint Didier au Mont d'Or :
- Terrains chemin de Favril (EI 99006). Cession : acte, correspondance, plans (2002).
- Maison d'enfants Bon accueil chemin de Favril, ruelle Cailly (EI 99006). Constitution de servitudes de passage chemin des Amandiers : acte, correspondance, plans (1995).
Opérations immobilières effectuées à Vénissieux. Groupe scolaire Joliot Curie avenue Viviani angle rue Puisard. Cession d'un terrain : acte, correspondance, plans (1992).
Opérations immobilières effectuées à Fontcouverte la Toussuire (Savoie). Terrain au lieu-dit Comborcière (EI 99011). Cession : acte, correspondance, plans (2001).
Opérations immobilières effectuées à Saint Martin du Mont (Ain). Exploitation de lignite pour le chauffage communal au lieu-dit Le Bottet (EI 99045). Cession de terrains : acte, correspondance, plans (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires