1884WP/1-1884WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Immeuble 286 av. J. Jaurès. Comptabilité, téléphone, colonne incendie, cuve à mazout : état des paiements, mémoires de travaux, arrêtés, délibérations, certificat de conformité, permis de construire, procès-verbal de la Commission Départementale technique, traité de cession, devis, affiches, état récapitulatif des travaux exécutés, plans, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires