2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/88 : 13 cours Lafayette 69006
1998/89 : 59 rue Antoine-Charial 69003
1998/90 : 15 rue Belfort, 22 rue d'Ivry 69004
1998/92 : 2 bis rue Saint-Gervais 69008
1998/93 : 3 place Jules-Hottin 69003
1998/94 : 8 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
1998/95 : 166 rue de Créqui 69003
1998/96 : 12 rue Victor-Hugo 69002
1998/97 : 29 rue des Hérideaux 69008
1998/98 : 7 rue Claude-Farrère 69003
1998/99 : 10 rue de l' Abondance 69003
1998/100 : 8 rue de la République 69001
1998/101 : 16 place Maréchal Lyautey 69006
1998/102 : 84 avenue Paul-Santy 69008
1998/103 : 9 rue de Brest 69002
1998/104 : 11 rue Ferdinand-Buisson 69003.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques