Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PLACE DE PARIS, 5ème arrondissement: - création de la dite place : cession de terrains, expropriation, réclamation : arrêté préfectoral, plans, minutes, correspondance 1868-1869 - reconnaissance de droits de terrain utilisé comme place publique : convention, plantation d'arbres : correspondance, délibérations, plan 1882-1883
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières