979WP/1-979WP/292
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 1er arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie de 1er arrondissement : - recensement de la population : listes nominatives 1886,1891,1911,1946 - cadastre : matrices des propriétés bâties et non bâties s.d. - personnel municipal : traitement 1941-1952, heures supplémentaires 1963-1969 - élections politiques (générales, législatives, conseil général, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (prud'hommes, chambre de commerce) : opérations électorales et procès-verbaux 1945-1951, listes électorales 1945-1981 - caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs salariés s.d.
MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS LEGISLATIVES :
- 10 novembre 1946 : . organisation : textes règlementaires, tableaux de composition des bureaux, rapport, circulaire . déroulement des opérations : procès-verbaux des opérations, bulletins sommaires des opérations, états récapitulatifs de dépouillement, notes de service 1946
- 17 juin 1951 : déclarations de candidatures ; inscription sur les listes électorales : jugement collectif, jugement en matière électorale concernant des particuliers 1951
ELECTION AU CONSEIL DE LA REPUBLIQUE : - Election des délégués aux Collèges départementaux chargés d'élire les conseillers de la République du 24 novembre 1946 : . organisation : tableaux de composition des bureaux et des sections, textes réglementaires, circulaire, notes de service . déroulement des opérations : procès-verbal du recensement général des votes émis dans les Collèges électoraux du département, bulletins sommaires des opérations, feuilles de dépouillement 1946
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières