Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accords préalables 1965
34/1965 : 264 route d'Heyrieux, 1-3 rue Général André 69008 (1964-1965)
35/1965 : 67 rue Hénon 69004 (1965)
36/1965 : 264 avenue Berthelot 69008 (1965)
37/1965 : 31 à 35 rte de Vénissieux 69008 (1965)
38/1965 : chemin des Battières 69005 (1965-1967)
39/1965 : clinique Jeanne d'Arc 38 cours Albert Thomas 69008 (1965)
40/1965 : 68 rue des Aqueducs 69005 (1965)
41/1965 : quai St-Antoine, rue Mercière 69002, AP 86/1969 et 54/1970 (1965-1970)
42/1965 : 63 avenue de Pressensé 69008 (1964-1965)
43/1965 : 273-275 av. J. Jaurès 69007 (1965-1966)
44/1965 : 10 pl. A. Poncet 69002 (1963-1966)
46/1965 : 96-98 rue Béchevelin 69007 (1965)
47/1965 : 137-141 av. B. Buyer 69005 (1964-1968)
48/1965 : hôtel international quai Achille Lignon 69006 (1965-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires