315W - Voirie

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Cote/Cotes extrêmes

315W/1-315W/926

Autres Cotes

315WP/1-315WP/130 (Ancienne cote)

Date

1791-1899

Importance matérielle

14,40 ml;120 boîtes.

Origine

Service chargé de la voirie.

Modalités d'entrées

Versement.

Présentation du contenu

Demande, reçu, rapport, arrêté d'alignement, permission de voirie, plan, correspondance.

Contient également quelques dossiers situés sur le territoire de Villeurbanne.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers non autorisés ont été conservés.

Mode de classement

Classement alphabétique par noms de voies. Puis, pour chaque voie, classement des dossiers par année. Puis pour chaque année, classement chronologique des dossiers.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Classé provisoirement en 1991 et reclassé en 2019-2023.

Cote/Cotes extrêmes

315W/52-315W/126

Mode de classement

Alphabétique

Impasse Beauregard.

Cote/Cotes extrêmes

315W/74

Autres Cotes

315WP/5/5 (Ancienne cote)

Date

1882

Présentation du contenu

Maison, agrandissement de croisées et crépissage.

Mots clés typologiques