Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE TRION, 5ème arrondissement: - élargissement de la dite rue : projet, acquisition d'immeubles, résiliation de baux, éviction de locataires, expropriation, offres administratives, vente de terrain communal, enquête d'utilité publique, échange de terrains : rapports, correspondance, minutes, actes de notification, procès verbaux de notification, plans, exploit d'huissier, délibérations, arrêté préfectoral, actes de vente, affiches publiques, cahier des charges, procès verbaux d'adjudication 1892-1901
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières