BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

BB/372

Date

1620-1661

Importance matérielle

40

Présentation du contenu

Syndicats, 1620 - 1661. Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires établi en fin d'année pour l'année suivante. - Années : Elections de 1620 à 1661 Lacunes : Election de 1623. - Syndicats, signés par Jean de Moulceau, secrétaire de la commune. - 41 actes sont présents en 1997, avec lacune d'une année, comme dans l'inventaire Chappe. L'inventaire de 1865 décrit le volume comme " Un registre.) , Grand in-folio, 82 feuillets, parchemin (sceaux disparus . Ce volume contient cent-vingt-trois miniatures, conçues dans le même style et exécutées dans le même goût que celles du volume précédent.). " ce qui coincide aussi avec l'état actuel.

Syndicats. - Signés par Jean de Moulceau, secrétaire de la commune. 1620: Pierre de Sève, seigneur de Montelly, lieutenant général en la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon, prévôt; Jean Guignard, contrôleur général du taillon en Lyonnais; Claude Navergeon; - 1621: Bonaventure Michel, Louis Landry; - 1622: Pierre de Monconys, seigneur de Liergues et Pouilly, lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et Présidial de Lyon, maître des requêtes de l'hôtel de mademoiselle de Montpensier, en son Parlement de Dombes, prévôt; Luc de Sève, seigneur de Charly; Gabriel Mauzelles; - 1623: menées électorales, en raison desquelles B. Michel, Landry, de Sève et Mauzelles sont continués, les deux premiers pour 1624, les deux autres pour l'année suivante; - 1624: Jean Dinet, président en l'Election de Lyonnais, prévôt; Antoine Picquet, Benoît Voisin; - 1625: Balthazar de Villars, prévôt; Lambert Broquin, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Daniel Perrin; - 1626: François de Chaponay, seigneur de Feysin et de Bellegarde, remplace, en qualité de prévôt, B. de Villars, décédé; Gonyn Debourg Benoit de Pomey, seigneur de Rochefort, trésorier général de France en la Généralité de Lyon; - 1627: Jacques Prost, conseiller du Roi et avocat en la Sénéchaussée de Lyon; Charles Bayle; - 1628: continuation de F de Chaponay en qualité de prévôt; Antoine Serre, Jean Yon; - 1629: Mathieu de Sève, seigneur de Saint-André, Fromente et Fléchères, prévôt; Jean Dupré, conseiller du Roi, juge conservateur des priviléges royaux des foires de Lyon ;- Maurice Guillon, seigneur de La Chaux, conseiller en la Sénéchaussée de la ville; - 1630: Claude Neyret, Pierre Bernico; - 1631: Claude Pellot, seigneur du Port-David et Sandars, trésorier général de France en la Généralité de Lyon, prévôt; Jean de Silvecane, garde des sceaux en la Sénéchaussée de la ville; Antoine Blauf; - 1634: Vespasien Bolozon, Jérôme de Cotton; 1635: Jean Charrier, seigneur de La Rochette, trésorier général de France à Lyon, prévôt; Jean de Pomey, seigneur de Ranée et Combefort, procureur général au Parlement de Dombes; Jacques Cardon; - 1636: Nicolas Serre ,Barthélemi Ferrus; - 1637: Eléonor de Baillon, seigneur de Saillans et baron de Jons, gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, prévôt; brigues électorales, qui amènent, pour cette année, indépendamment de Serre et de Ferrus, qui avaient encore un an d'exercice, le maintien de Pomey et de Cardon, les élections des nouveaux échevins ayant été annulées; - 1638: François de Solleysel, seigneur du Clappier, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Pierre Tiffy; - 1639: Pierre Loubat, trésorier de France en la Généralité de Dauphiné, prévôt; Dominique Pécoul, seigneur de Cossieu, secrétaire de Monsieur, frère du Roi; Benoit Voisin; - 1640: Philippe Gueston, conseiller du Roi et de ses finances; Pierre Ratton, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; - 1641 : Alexandre Mascranny, chevalier, conseiller du Roi et trésorier de France à Lyon, prévôt; Louis Chappuys, conseiller, avocat et procureur du Roi en l'Election de Lyonnais; Janton Boniel; - 1642: Guillaume Le Maistre, écuyer; Jean Pillehotte, seigneur de La Pape; - 1643: Pierre de Sève, seigneur et baron de Fléchères, président et lieutenant général en la Sénéchaussée de Lyon, prévôt; Jean Minet, seigneur de La Gardette, conseiller du Roi et juge-conservateur des priviléges royaux des foires de Lyon; Claude Voyret; - 1644: Jean Vidaud, seigneur de La Tour; Jean de Moulceau, docteur en droit, secrétaire de la commune; - 1645: Pierre de Sève, prévôt, continué pour cette. année et là présente; Raymond Severat, sergent-major de la ville; François Basset; - 1646: Pierre Cholier, écuyer, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Barthélemi Honnorat; - 1647: Pierre de Sève, seigneur de Laval, conseiller du Roi en ses Conseils, premier président en la Sénéchaussée de Lyon et au Parlement de Dombes, prévôt; Charles Faujat, receveur général des Finances de la Généralité de Lyon; Jean-Baptiste Pacquet; - 1648: Claude Laure, Isaac Congnain, conseiller en la Sénéchaussée et Siége présidial de Lyon; - 1649: Charles Grolier, écuyer, seigneur de Cazault et de Bellesize, avocat et procureur général de la commune, prévôt; Philippe Croppet, seigneur de Pontormis, juge dès terres de l'archevêché de Lyon et de l'abbaye royale d'Ainay; François Chappuys; - 1650: Mathieu Chappuys, seigneur de Corgenon, conseiller en la Sénéchaussée et Présidial de Lyon; Hugues Blauf, seigneur de la Maison-Forte de Vourles et de La Côte-sur-Brignais, coseigneur dudit Vourles; - 1651: Gaspard de Monconys, écuyer, seigneur de Liergues et Pouilly-le-Monial, conseiller du Roi en ses Conseils, lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon, prévôt; Jérôme Chausse, conseiller de Sa Majesté, ancien président en l'Election de Lyonnais; .Amand Dalichoux; - 1652: François Demeaux, seigneur des Chanaux, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Nicolas Desvignes, seigneur des Perrières, conseiller du Roi et contrôleur aux gabelles de Lyonnais; - 1653: Jacques Guignard, seigneur de Bellevue, vicomte de Saint-Priest, conseiller du Roi en ses Conseils et président en sa Cour des aides et finances de Dauphiné, prévôt; Jean-Baptiste Farjot, seigneur de Saint-Hilaire, conseiller et maître d'hôtel ordinaire du Roi, chevalier et capitaine du guet de Lyon; Etienne Cochardet; - 1654: Pierre Mellier, écuyer, conseiller, en la Sénéchaussée de la ville; Raymond Bérerd; - 1655 :J. Guignard, continué en qualité de prévôt pour cette année et la suivante; Justinien Croppet, écuyer, seigneur d'Irigny, conseiller du Roi, maître des ports, ponts et passages en l'ancien gouvernement de Lyonnais; Noël Costart; - 1656: Pierre Bollioud, écuyer, conseiller et premier avocat du Roi en la Sénéchaussée de Lyon; Pierre Rambaud, écuyer, seigneur de Champrenard, l'un des gentilshommes servants de Sa Majesté; - 1657: François de Baillon, chevalier, comte de La Salle, baron de Jons, seigneur de Saillans, capitaine-lieutenant de la compagnie d'ordonnance du comte de Montrevel, prévôt; Louis Dugas, seigneur du Bois-Saint-Just, conseiller du Roi, élu en l'Election de Lyonnais; Hugues André; - 1658: Marc-Antoine Mazenod, seigneur de Pavesin; Charles Rougier, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; - 1659: Hugues de Pomey, seigneur de Rochefort, les Sauvages et Rancé, prévôt; Jacques Michel, seigneur de la Tour-du-Champ; Barthélemi Ferrus; - 1660: Dominique de Ponsainpierre, Romand Thomé; - 1661: Marc-Antoine Du Sauzey, seigneur de Jarnosse, Varennes et La Mollière, conseiller du Roi et lieutenant particulier en la Sénéchaussée de Lyon, prévôt; Claude Pellot, Jean Arthaud. - (Ce volume contient cent-vingt-trois miniatures, conçues dans le même style et exécutées dans le même goût que celles du volume précédent.)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 38 (carte à fenêtre)

BB/372/ELECTION/DE/1620

Cote/Cotes extrêmes

BB/372/ELECTION/DE/1620

Date

1620

Présentation du contenu

Pierre de Sève, seigneur de Montelly, lieutenant général en la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon, prévôt; Jean Guignard, contrôleur général du taillon en Lyonnais; Claude Navergeon.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement à partir de 1743

Langue des unités documentaires

Français