
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00497.2
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1971 : permis de construire, exemptions, infractions à la législation de l'urbanisme.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1971
308/1971 : 39 rue Boyer 69005, immeuble d'habitation par la Société de construction de l'ouest lyonnais, Bergier architecte, prorogation : 390/1972, modificatifs : 352/1974 et 372/1972, transfert : 352/1974 (1971-1979)
309/1971 : 42 rue Sala 69002 (1971)
310/1971 : 11 rue Champvert 69005 (1971-1974)
311/1971 : 55 place de la République 69002 (1971)
312/1971 : 66-68 rue Marietton 69009 (1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires