Aide à la recherche

2401 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2401W/1-2401W/20

Date

1983-2009

Importance matérielle

20

Origine

Direction de la Régulation urbaine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Régulation urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service des Objets trouvés : fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

2401W/8

Cote/Cotes extrêmes

2401W/8

Date

1996-1997

Présentation du contenu

Objets trouvés. Dépôts : registres (du 10/12/1996 au 22/07/1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français